Tableau des garanties

 
Jade
Turquoise
Corail
Quartz
Médecine courante
 
 
 
 
Soins courants
 
 
 
 
Consultations et visites médecins généralistes et spécialistes
Médecin DPTM : 100 % BR
Médecin non DPTM : 100 % BR
Médecin DPTM : 150 % BR
Médecin non DPTM : 130 % BR
Médecin DPTM : 200 % BR
Médecin non DPTM : 180 % BR
Médecin DPTM : 220 % BR
Médecin non DPTM : 200 % BR
Actes techniques dispensés par le médecin
Médecin DPTM : 100 % BR
Médecin non DPTM : 100 % BR
Médecin DPTM : 150 % BR
Médecin non DPTM : 130 % BR
Médecin DPTM : 200 % BR
Médecin non DPTM : 180 % BR
Médecin DPTM : 220 % BR
Médecin non DPTM : 200 % BR
Actes de radiologie et échographie
Médecin DPTM : 100 % BR
Médecin non DPTM : 100 % BR
Médecin DPTM : 150 % BR
Médecin non DPTM : 130 % BR
Médecin DPTM : 200 % BR
Médecin non DPTM : 180 % BR
Médecin DPTM : 220 % BR
Médecin non DPTM : 200 % BR
Téléconsultation médicale
Numéro de téléphone sans surcoût
Depuis la France : 36 33
Depuis l'étranger : +33 1 55 92 27 54
Voir conditions dans votre contrat
OUI
OUI
OUI
OUI
Honoraires Paramédicaux
Auxiliaires médicaux : infirmiers,
masseurs kinésithérapeutes,
orthophonistes, orthoptistes,
pédicures-podologues
100% BR
150% BR
200% BR
220% BR
Médicaments
Médicaments et vaccins pris en charge par l'AM
100% BR
100% BR
100% BR
100% BR
Médicaments prescrits(3)
non pris en charge par l'AM
---
20€/an
40€/an
60€/an
Analyses et examens de laboratoire
Analyses et examens de laboratoire
100% BR
150% BR
200% BR
220% BR
Matériel médical
Appareillage, prothèses, produits et prestations diverses, pris en charge par l'AM
100% BR
200% BR
250% BR
300% BR
Prothèses mammaires et capillaires prises en charge par l'AM
100% BR
200% BR
250% BR
300% BR
(3) Médicaments prescrits non pris en charge par l'AM figurants sur la liste des produits ayant une autorisation de mise sur le marché (AMM) de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament (ANSM).
Hospitalisation
 
 
 
 
Hospitalisation chirurgicale et médicale y compris maternité (1)(hors centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle, établissement ou service psychiatrique, maison de santé)
Frais de séjour
100% BR
100% BR
100% BR
100% BR
Chambre particulière
20 € par jour
Limité à 90 jours/an
50 € par jour
Limité à 90 jours/an
80 € par jour
Limité à 90 jours/an
100 € par jour
Limité à 90 jours/an
Honoraires
Honoraires chirurgien, obstétricien et anesthésiste réanimateur
Médecin DPTM : 100 % BR
Médecin non DPTM : 100 % BR
Médecin DPTM : 150 % BR
Médecin non DPTM : 130 % BR
Médecin DPTM : 200 % BR
Médecin non DPTM : 180 % BR
Médecin DPTM : 220 % BR
Médecin non DPTM : 200 % BR
Hospitalisation en centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle (consécutif à une hospitalisation), établissement ou service psychiatrique, maison de santé
Frais de séjour
100% BR
100% BR
100% BR
100% BR
Chambre particulière
-
30 € par jour
Limité à 30 jours/an
50 € par jour
Limité à 60 jours/an
50 € par jour
Limité à 60 jours/an
Forfait journalier hospitalier
Forfait hospitalier journalier
100% FR
100% FR
100% FR
100% FR
Autres frais hospitaliers
Lit d’accompagnant (-de 16 ans)
20 € /jour
30 € /jour
30 € /jour
30 € /jour
Lit d’accompagnant (+ de 65 ans)
20 € par jour limité à 10 jours/an
30 € par jour limité à 10 jours/an
30 € par jour limité à 10 jours/an
30 € par jour limité à 10 jours/an
Forfait sur les actes lourds
100% FR
100% FR
100% FR
100% FR
Frais de transport
100% BR
100% BR
100% BR
100% BR
AM : Assurance Maladie
BR : Base de Remboursement de l'Assurance Maladie
BR-MR : Base de Remboursement de l'Assurance Maladie sous déduction du Montant Remboursé par l'Assurance Maladie
FR-MR : Frais Réels sous déduction du Montant Remboursé par l'Assurance Maladie
TM : Ticket Modérateur
PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale
DPTM : le Dispositif de Pratique Tarifaire Maitrisée est applicable à l'ensemble des spécialités de médecins. Il s'agit d'un engagement du médecin envers l'Assurance Maladie, visant à encadrer la prise en charge des dépassements d'honoraires. Ce dispositif recouvre le C.A.S (Contrat d'accès aux soins), l'OPTAM ET l'OPTAM-CO (Option Pratique Tarifaire Maîtrisée) (CO pour chirurgie et obstétrique).
PLV : Prix Limite de Vente
HLF : Honoraires Limites de Facturation
Conditions de prises en charge des garanties
(1) Nous prenons en charge les frais exposés en établissement public ou privé, liés à une hospitalisation médicale ou chirurgicale ayant donné lieu à une intervention de la Sécurité Sociale. Les frais exposés pour un traitement ou une surveillance particulière dans le cadre de l'hospitalisation à domicile sont également pris en charge. Les frais d'hospitalisation liés à un accouchement (y compris les dépassements d'honoraires) sont pris en charge dès le premier jour au titre de l'hospitalisation. Nous prenons en charge les frais dans le cadre d'une hospitalisation en centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle (consécutive à une hospitalisation), en établissement ou service psychiatrique ou en maison de santé. Nous ne prenons pas en charge les séjours et les frais relatifs aux établissements et services sociaux, medico-sociaux, medico-pédagogiques, aux établissements ou unités de longs séjours, aux établissements ou unités pour personnes âgées.
(2) Lit accompagnant d'un enfant de moins de 16 ans : au titre de cette garantie, les frais d'hébergement en maison de parents pour une personne pourront être pris en charge dans la limite de 30 jours/an.
Dentaire
 
 
 
 
Soins et Prothèses 100% santé*
Soins, radiologie, Prothèses fixes, amovibles, provisoires, inlays core
100 % PLV
100 % PLV
100 % PLV
100 % PLV
Soins (hors 100% santé)
Consultations, Soins conservateurs, chirurgicaux et actes techniques et parodontologie pris en charge par l'AM
100 % BR
100 % BR
100 % BR
100 % BR
Radiologie dentaire
100% BR
150% BR
200% BR
200% BR
Parodontologie non prise en charge par l'AM(4)
-
100 € par année civile
150 € par année civile
200 € par année civile
Prothèses (hors 100% santé)
Plafond sur les prothèses dentaires et sur l’implantologie prise en charge ou non par l’AM (hors soins et prothèses 100% santé)(5)
500 € par année civile
1500 € par année civile
2500 € par année civile
3000 € par année civile
Prothèses à tarifs maitrisés limités à 100 % PLV – MR**
Prothèses fxes : couronnes et bridges
100% BR
200% BR
300% BR
350% BR
Prothèses amovibles
100% BR
200% BR
300% BR
350% BR
Couronnes provisoires (limité à 4 dents par an)(5)
100% BR
50 € par dent
100 € par dent
125 € par dent
Inlays core / Inlays / onlays d'obturation
100% BR
200% BR
300% BR
350% BR
Prothèses à tarifs libres***
Prothèses fixes : couronnes et bridges
100% BR
200% BR
300% BR
350% BR
Prothèses amovibles
100% BR
200% BR
300% BR
350% BR
Couronnes provisoires (limité à 4 dents par an) (5)
100% BR
50€ par dent
100€ par dent
125€ par dent
Inlays core / Inlays / onlays d'obturation
100% BR
200% BR
300% BR
350% BR
Bonus fidélité (7)
Bonus fidélité 3 ans (à compter de la 4ème année) (7)
+30 %
+30 %
+30 %
+30 %
Bonus fidélité 5 ans (à compter de la 6ème année) (7)
+50 %
+50 %
+50 %
+50 %
Prothèses fixes non prises en charge par l'AM(6)
-
50 € par dent (max 4 dents par année civile)
100 € par dent (max 4 dents par année civile)
125 € par dent (max 4 dents par année civile)
Implantologie (limité à 2 implants par an)
Couronne sur implant (acte à tarif libre)
100 % BR
200 % BR
300 % BR
350 % BR
Bilan pré-implantaire, implant intraosseux (racine), inlay core, bridge sur implant non pris en charge par l’AM
---
300 € par implant
600 € par implant
800 € par implant
Orthodontie
Orthodontie (par semestre) prise en charge par l’AM
100 % BR
200 % BR
300 % BR
350 % BR
Orthodontie non prise en charge par l’AM (par semestre, limité à 4 semestre)
-
100 €
200 €
250 €
Optique
 
 
 
 
Paire de lunettes
Ces garanties s’appliquent aux frais exposés pour l’acquisition d’un équipement composé de deux verres et d’une monture, par période minimale de deux ans après la dernière prise en charge d’un équipement.
A l’exception des cas mentionnés dans la liste visée à l’article L. 165-1 du CSS notamment** pour les enfants de moins de 16 ans et les adultes de 16 ans et plus pour lesquels un renouvellement est prévu chaque année en cas de dégradation des performances oculaires d’au moins 0.5 sur un oeil ou 0.25 sur les deux yeux.
Pour un équipement qui associe deux verres appartenant à deux catégories différentes, le remboursement est égal à la moyenne des remboursements des deux catégories.
Pour les assurés presbytes ne pouvant ou ne souhaitant pas avoir des verres progressifs, il est possible de faire réaliser un équipement pour la vision de près et un équipement pour la vision de loin toutes les périodes de 2 ans.
Équipement 100 % Santé
Monture, verres, suppléments et prestation optique
100 % PLV
100 % PLV
100 % PLV
100 % PLV
Équipement à tarifs libres (plafond de 100€ sur la monture)
Équipements verres simples (y compris monture)*
100 € - MR
200 € - MR
300 € - MR
375 € - MR
Équipements verres complexes et très complexes (y compris monture)*
200 € - MR
300 € - MR
400 € - MR
550 € - MR
Lentilles cornéennes
Lentilles prises en charge ou non par l’AM
Au-delà du plafond, remboursement de 100 % de la BR – MR
50 € /an
150 € /an
200 € /an
250 € /an
Chirurgie réfractive
-
300 € par oeil/an
500 € par oeil/an
650 € par oeil/an
Bonus fidelité (7)
Bonus fidelité 3 ans (à compter de la 4e année)
+ 30 € - MR
+ 30 € - MR
+ 30 € - MR
+ 30 € - MR
100 % santé
Dentaire :
* soins et prothèses 100 % santé : tels que définis réglementairement. Cette garantie comprend la prise en charge des frais de soins dentaires prothéthiques définis par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale dans la limite des honoraires de facturation fixés par la convention tels que définis par l'article L 162-9 du code de la Sécurité Sociale (Prix Limite de Vente: PLV) ou, en absence de convention applicable, par le règlement arbitral prévu à l'article L 162-14-2 du code la Sécurité Sociale et sous déduction du montant remboursé par l'AM (MR).
** Prothèses à tarifs limités : cette garantie comprend la prise en charge des frais de soins dentaires prothètiques autre que les "soins et prothèses 100% santé" dont les honoraires de facturation sont limités et fixés par la convention tels que prévue à l'article L 162-9 du Code de la Sécurité Sociale (Prix Limite de Vente : PLV) ou, en absence de convention applicable, par le règlement arbitral prévu à l'article L 162-14-2 du code la Sécurité Sociale et sous déduction du montant remboursé par l'AM (MR).
*** Prothèses à tarifs libres : cette garantie comprend la prise en charge des frais de soins dentaires prothètiques dont les honoraires de facturation ne sont pas limités et fixés par la convention tels que prévus à l'article L 162-9 du code de la Sécurité Sociale.
Optique :
* Equipements 100 % Santé : tels que définis réglementairement. Cette garantie comprend la prise en charge des verres et monture de Classe A à prise en charge renforcée, la prestation d'appairage pour des verres d'indices de réfraction différents et le supplément applicable pour les verres avec filtre tel que définis au deuxième alinéa de l'article L. 165-1 du code de la Sécurité Sociale, dans la limite des prix fixés (Prix Limite de Vente : PLV) en application de l'article L.165-3 et sous déduction du Montant remboursé par la Sécurité Sociale (MR).
Conditions de prises en charge des garanties
(4) Liste des actes limitativement couverts par le forfait "Parodontologie non prise en charge par l'AM" : Bilan parodontal (HBQD001), Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire, secteurs de 1 à 7 dents (HBFA003, HBFA004, HBFA005), Gingivectomie (HBFA006, HBFA008), Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante (HBFA012, HBFA013), Surfaçage radiculaire dentaire sur un sextant (HBGB006), Assainissement parodontal par lambeau sur un sextant (HBJA003), Pose d’un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite (HBLD050, HBLD052), Séance de préparation tissulaire des surfaces d'appui muqueux d'une prothèse, sur une arcade (HBMD018)
(5) Remboursement limité au TM lorsque le plafond annuel ou la durée est atteint pour les actes pris en charge par l'AM.
(6) Liste des actes limitativement couverts par le forfait "prothèses non prises en charge par l'AM" : Rescellement et/ou recollage de couronnes ou d'un ou deux ancrages d'une prothèse dentaire fixée (HBMD009, HBMD016), Pose d’une prothèse dentaire plurale transitoire (bridge) (HBLD034), Pose de mainteneur d'espace interdentaire (HBLD002, HBLD006), Pose d’un arc de maintien d’espace interdentaire (HBLD001, HBLD003), Pose d'une facette céramique ou en équivalents minéraux sur une dent d’un secteur incisivocanin (HBMD048), Pose d'un attachement coronoradiculaire sur une dent (HBLD008), Réfection de la base d'une prothèse dentaire amovible complète (HBMD004), Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse dentaire amovible partielle (HBMD007), Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent prothétique par technique directe / indirecte (HBMD076, HBMD079), Ablation d’un ancrage coronoradiculaire (HBGD005), Ablation d'une prothèse dentaire implantoportée (HBGD009)-5
(7) Modalités d'application du bonus fidélité en Optique et en Dentaire :
En dentaire, sont concernés par le bonus fidélité, les prothèses fixes, les prothèses amovibles, les inlays core et les inlays/onlays pris en charge par l'AM à tarifs limités ou à tarifs libres. Pour les prothèses à tarifs limités, notre garantie ne peut dépasser le PLV fixé réglementairement.
En optique, sont concernés par le bonus fidélité, l'équipement (verres et monture) et les lentilles prises en charge ou non par l'AM.
La garantie supplémentaire s'applique dès lors où vous avez souscrit le contrat depuis 3 ans ou 5 ans. La durée s'apprécie à compter de la date de souscription du contrat.
La garantie supplémentaire prend effet au 1er jour du mois qui suit la fin de la 3ème année (ou la fin de la 5ème année selon le cas) suivant la souscription du contrat.
PRÉVENTION
 
 
 
 
Tous les actes de prévention prévus à l'article R 871-2 du code de la sécurité Sociale
OUI
OUI
OUI
OUI
Séances d'activité physique adaptée aux affections définies par l'article D1172-2 du code de la santé publique, sur prescription du médecin traitant. (8)
200 € par année civile
200 € par année civile
200 € par année civile
200 € par année civile
Ostéodensitométrie (tous les 3 ans entre 50 et 65 ans) (9)
100 % BR
25 €
25 €
25 €
Connecteurs bluetooth aux stylos à insuline et aux glucomètres, sur prescription médicale
100 € par année civile
100 € par année civile
100 € par année civile
100 € par année civile
Médecine non conventionnelle (10)
Ostéopathe, chiropracteur, acupuncteur, diéteticien, étiopathe, homéopathe, psychologue, sophrologue, psychomotricien, micro-kinésitherapeuthe, réflexologue plantaire, médicaments prescrits par un médecin non remboursés par l’AM, podologue - pédicure (forfait par an et par bénéfciaire)
-
50 €
100 €
150 €
GARANTIE OBSÈQUES
 
 
 
 
Moins de 12 ans, prestation limitée aux frais réels
-
1000€
1000€
1000€
De 12 à 65 ans, forfait
-
1000€
1000€
1000€
Assistance
 
 
 
 
Vie Quotidienne
OUI
OUI
OUI
OUI
Voyages et déplacements
OUI
OUI
OUI
OUI
Conditions de prises en charge des garanties (8) L'activité physique doit être dispensée par un professionnel de santé ou un professionnel titulaire d'un diplôme ou une certification, tels que définis à l'article D1172-2 du Code de la santé publique. (9) Ostéodensitométrie : si l'examen est pris en charge par l'AM, le remboursement sera au minimum égal au ticket modérateur quelle que soit la formule souscrite. (10) Médecines non conventionnelles : le praticien doit disposer d'un numéro ADELI (professionnel de santé)ou FINESS (médecin) ou numéro RPPS- les ostéopathes doivent être titulaires d'un titre d'ostéopathie dans le respect des lois et décrets qui régissent cette profession.- les chiropracteurs doivent être titulaires d'un diplôme délivré par une école en France dont la formation est conforme aux exigences de l'Union Européenne de Chiropraticiens ou par un institut en France agréée par l'Union Européenne de Chiropraticiens.- les étiopathes doivent être inscrits sur le registre national des étiopathes,- les psychologues doivent être titulaires du titre de psychologue dans le respect des lois et décrets qui régissent cette profession.- les sophrologues doivent être titulaires d'un diplôme de sophrologie reconnu par l’Etat. Le contrat NOV'AIO est assuré :
- pour le risque santé, par AXA FRANCE VIE ,
- pour le risque assistance, par FILASSISTANCE INTERNATIONAL,
- pour le risque frais d’obsèques, par ALLIANZ Vie.
Aides auditives (jusqu'au 31/12/2020)
 
 
 
 
Equipement de Classe 1 ou 2
100 % BR
100 % BR + 100 €
100 % BR + 150 €
100 % BR + 200 €
Accessoires, entretien et piles pris en charge par l’AM
100 % BR
100 % BR
100 % BR
100 % BR
Aides auditives (à partir du 01/01/2021)
 
 
 
 
Equipements 100% Santé* (classe 1)
Aides auditives
100% PLV
100% PLV
100% PLV
100% PLV
Equipements à tarifs libres (classe 2)
Aides auditives jusqu'à 20 ans
1400€ - MR par oreille
1500€ - MR par oreille
1550€ - MR par oreille
1600€ - MR par oreille
Aides auditives + de 20 ans
400€ - MR par oreille
500€ - MR par oreille
550€ - MR par oreille
600€ - MR par oreille
Accessoires, entretien et piles pris en charge par l’AM
100 % BR
100 % BR
100 % BR
100 % BR
Cures thermales (PRISES EN CHARGE PAR L’AM)
 
 
 
 
Cures thermales, frais engagés plafonnés par année civile (frais de surveillance pris en charge par l’AM, hébergement et transport non pris en charge par l’AM)
100% BR
100 €
200 €
250 €
Aides Auditives :
* Equipements 100 % Santé : tels que définis réglementairement. Cette garantie comprend la prise en charge des aides auditives de Classe 1 à prise en charge renforcée telles que définies par l'article L. 165-1 du code de la Sécurité Sociale, dans la limite des prix fixés (Prix Limite de Vente : PLV) en application de l'article L.165-3 et sous déduction du Montant remboursé par la Sécurité Sociale (MR).
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